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Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel

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Eric




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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Mar 5 Déc 2006 - 22:13

Michel a écrit:
Eric a écrit:
Merci Michel, et pas de confiscation de l'arme !!!!


Il faut lire les comptes rendus : Laughing

Lorsque des randonneurs s’arrêtent à la bergerie, il reprend en détail son histoire, insiste sur ce tir « de 106 mètres ! », et assure que si c’était à refaire il tirerait à nouveau, sauf qu’on lui a confisqué sa carabine.

Oups !!! lol!
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Loulou
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Mar 5 Déc 2006 - 22:17

Eric a écrit:
Donc au mieux l'Etat condamne cet homme pour destruction d'une espèce protégée mais lui laisse la possibilité de récidive.

Qu'il y ai saisie fictive ou réelle de l'arme, c'est en rapport avec le délit de destruction d'espèces protégée, car la saisie est prévu par la loi dans ce cas là, art. L.415-5 du Code de l'Environnement. La détention illégale d'arme n'a rien à voir dans l'affaire.
Au passage, petite corrction du post précédent les frais de garde de l'objet saisi sont toujours au frai du condamné mais après jugement (c'est l'Etat qui fait l'avance)
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Tout ce qui arrive à la terre, arrive aux fils de la terre. Ce n'est pas l'homme qui a tissé la trame de la vie : il en est seulement un fil. Tout ce qu'il fait à la trame, il le fait à lui-même.
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Si la Terre produit assez pour les besoins de chacun, elle ne produit pas suffisamment pour l'avidité de tous.
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Dernière édition par le Mar 5 Déc 2006 - 22:27, édité 1 fois
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CANIS
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Mar 5 Déc 2006 - 22:19

Eric a écrit:
Canis, ce n'est pas au Ministère public d'attaquer ces personnes pour détention illégale d'armes ?

Là n'est pas la question, Eric, je me demande simplement pourquoi aucune peine n'est requise contre lui pour port illégal d'arme à feu, imagine toi que l'on se soit fait prendre, toi ou moi, avec une arme à feu en pleine montagne, je ne pense pas que l'on nous aurait dit "allez, donnez moi cette carabine et rentrez chez vous prendre un bon pastaga Wink " je doute fort que cela en serait resté là.
Pour le déclenchement de l'action publique, deux solutions :
Soit il faut qu'une association se constitue partie civile et le dossier sera envoyé au ministère public ce qui déclenche l'action publique
Soit le procureur, de lui-même, déclenche l'action publique.
On peut être poursuivi devant plusieurs juridictions. Si le civil est saisi et le tribunal administratif aussi, le civil surseoit à statuer en attendant le jugement du tribunal administratif.
En revanche, comme le dit Loulou, on ne peut être sanctionné deux fois au pénal, et là, de deux maux on choisi le plus grave.
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Respecte la nature et elle te le rendra. Détruis-la, et elle te détruira. Ce n'est que justice.

Le coup de fusil part. L'oiseau tombe, moins bas que le chasseur.
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Eric




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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Mar 5 Déc 2006 - 22:28

Je suis d'accord avec toi Canis.
La montagne semble etre une zone de non droit pour une certaine catégorie de personnes surtout concernant la détention d'armes à feu.
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CANIS
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Mer 6 Déc 2006 - 12:33

En relisant le sujet je me suis aperçu que (les nerfs sans doute !) je n'étais pas assez rentré dans les détails pour être clair. Alors ce que je veux dire c'est que je ne comprends pas pourquoi personne n'avait encore rien dit sur le fait que M. Dupiérier Denis était en possession, illégalement, d'une carabine, et qu'il a fallu cet événement pour la lui confisquer.
Eric à tout à fait raison de dire que la montagne semble être une zone de non droit pour certaines personnes, il semblerait bien que les autorités compétentes avaient fermé les yeux jusqu'à cet acte. De plus, si ils ont appliqué, comme le pense Loulou, la confiscation fictive de l'arme cela pourrait permettre à ce monsieur, qui semble y voir assez bien pour viser et ne par rater sa cible à plus de 100 mètres, mais pas assez pour ne pas faire la différence entre un chien et un loup Suspect , de recommencer une telle bavure ou plus grave encore.
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Eric




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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Mer 6 Déc 2006 - 13:46

Je me demande même si la possession d'armes n'est pas une coutume, ou plutôt ne fait pas partie d'une tradition "agricole" et que les autorités ferment délibérément les yeux sur cette tradition.
Je connais plusieurs agriculteurs qui détiennent ( dans ma région) des armes chez eux ( sans autorisations apparemment ) !
Privilèges laissés pour la défenses de leur terres ???
Et pour faire mouche à 106 metres !!!! comme il s'en vante, celà nécessite quand même un léger entraînement !! Non ?
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CANIS
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Mer 6 Déc 2006 - 14:19

Eric a écrit:
Et pour faire mouche à 106 metres !!!! comme il s'en vante, celà nécessite quand même un léger entraînement !! Non ?

A moins qu'ils aient des balles à tête chercheuse, je pense qu'ils pratiquent régulièrement le tir peut-être sur des boîtes de conserve, sur des cannettes de bière ou des marmottes et lorsqu'ils en ont l'occasion sur des loups trop heureux de pouvoir en flinguer un. Comme je l'ai expliqué sur la Meute j'ai été moi-même menacé par un éleveur, je regrette maintenant de n'avoir pas été à la gendarmerie porter plainte et leur dire que cet "homme", pour être poli, était en possession d'une arme à feu type calibre 12 et qu'il n'avait pas hésité à me menacer de la sortir. Si vous en avez l'occasion et si un jour vous vivez la même situation ne faite pas la même bêtise que moi.
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Dos Jones
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Ven 12 Jan 2007 - 9:42

Lu dans le Dauphiné Libéré Hautes Alpes du 12 janvier 2007, je cite…

COUR D’APPEL En tirant le loup des Bauges, le berger s’est défendu, disent les juges

Le berger relaxé encore une fois !

CHAMBÉRY

Denis Dupérier, 56 ans, auteur d’un tir mortel contre un loup (le 1er juillet 2005), a été relaxé en appel.

Mais la cour n’a pas seulement confirmé, hier, le jugement du tribunal de grande instance. Dans sa motivation, elle a franchi un pas supplémentaire pour le mettre hors de cause. Elle amène ainsi une jurisprudence au parfum “explosif”. Les juges d’appel l’écrivent noir sur blanc: «La mise à mort de l’animal a été la dernière et la seule ressource possible à disposition du prévenu, pour échapper à la gravité du danger résultant de l’attaque du prédateur à l’encontre de son troupeau… ». Ils ont considéré «l’état de nécessité parfaitement caractérisé» dans la situation de Denis Dupérier, qui croyait avoir affaire à un chien errant et se trouvait dans un secteur de la Savoie où la présence du loup était officiellement démentie.
Avant de tirer cette conclusion, le jugement établit un état des lieux de la législation en vigueur. Aussi bien celle réglementant la protection du prédateur que les textes récents définissant les conditions dans lesquelles peuvent être autorisés des tirs d’effarouchement et de prélèvement. N’empêche, il qualifie ce coup de feu des Bauges, réalisé en dehors de ce cadre, de «tir de neutralisation» opéré par le berger pour «protéger son troupeau voire sa propre vie». Le péril imminent est également précisé dans le jugement. «Le prévenu s’est trouvé confronté à un danger réel et effectif, celui de voir l’animal, qui avait procédé au repérage de sa future nourriture, en train de se positionner pour attaquer les bêtes de son troupeau, en l’espèce des chèvres, et de se préparer de tuer dans le cadre de son action de chasse».

Une menace contre la seule richesse de l’alpagiste
Ce danger présentait, d’après les magistrats, « sans contestation possible un caractère menaçant à l’encontre des biens du berger, à savoir son troupeau constituant sa seule richesse, cette notion de protection des biens apparaissant expressément dans le texte de l’article 122-7 du code pénal ».

Frédéric CHIOLA a écrit:

L'article sur cette page

Cela risque de faire jurisprudence à l'avenir
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Dernière édition par le Ven 12 Jan 2007 - 21:59, édité 1 fois
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Michel
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Ven 12 Jan 2007 - 9:43

Un nouveau pas de franchi dans l'escalade !!!

Denis Dupérier le tueur du loup des Bauges du mois de juillet 2005 a été relaxé en appel… !!
Ce jugement risque désormais de faire jurisprudence dans ce genre d’affaire…voilà ce qu’a conclu le tribunal :
« La mise à mort de l’animal a été la dernière et la seule ressource possible à disposition du prévenu, pour échapper à la gravité du danger résultant de l’attaque du prédateur à l’encontre de son troupeau… »
«l’état de nécessité parfaitement caractérisé» dans la situation de Denis Dupérier, qui croyait avoir affaire à un chien errant et se trouvait dans un secteur de la Savoie où la présence du loup était officiellement démentie. »
Le tribunal juge aussi que ce coup de feu opéré en dehors de la législation en vigueur de « coup de feu de neutralisation opéré par le berger pour protéger son troupeau voire sa propre vie».
« Cette situation avait, sans contestation possible un caractère menaçant à l’encontre des biens du berger, à savoir son troupeau constituant sa seule richesse, cette notion de protection des biens apparaissant expressément dans le texte de l’article 122-7 du code pénal ».

Je ne veux pas mettre la partialité du tribunal en cause, mais à l’approche des élections….qu’est ce qu’un loup !!!
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CANIS
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Ven 12 Jan 2007 - 12:04

Dauphiné Libéré du 12 janvier 2007


Ils ont considéré "l’état de nécessité parfaitement caractérisé" dans la situation de Denis Dupérier, qui croyait avoir affaire à un chien errant et se trouvait dans un secteur de la Savoie où la présence du loup était officiellement démentie.

Je ne veux pas vous rassurer sur la jurisprudence, pas plus que ne veux me rassurer car je n'ai qu'une confiance limitée en la justice lorsqu'il s'agit de trancher entre un homme et un animal, mais il me semble que, depuis, la situation à changé car la présence du prédateur n'est plus démentie mais au contraire reconnue, donc si, à l'époque, Dupérier croyait tirer un chien errant, sans pouvoir imaginer une seule seconde qu'il s'agissait d'un loup, aujourd'hui les bergers sont au courant que le loup est dans le secteur. C'est un élément nouveau par rapport à la situation précédente. Les avocats de la défense ne peuvent plus plaider le fait que le berger tire un loup en se disant "c'est un chien errant, puisqu'il n'y a pas de loup".
De plus pour qu'une décision fasse jurisprudence encore faut-il que les tribunaux aient pour des mêmes faits tranché de manière identique à plusieurs reprises.
Lorsque Frédéric CHIOLA écrit "Elle amène ainsi une jurisprudence" souhaitons qu'il prenne ses désirs pour une réalité.
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milla



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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Ven 12 Jan 2007 - 17:52

Suite à l'ultime verdict du procès en date du 12/01/07, je ne rajouterai rien. A mon sens, ça ne servirait malheureusement plus à grand chose, cependant je trouve malgré tout suspect que l'accusé eût d'une part, une arme à feu en sa possession pour accompagner son troupeau(certe je vis en ville et ne connais donc pas leurs moeurs mais ça me surprend) et d'autre part,qu'il ne s'en soit pas servi pour dissuader mais pour attaquer. Sad
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Ugatza
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Ven 12 Jan 2007 - 20:23

Oui mais tirer sur...un chien, c'est imparable...
Tout ça est bien sûr cousu de fil blanc...
Il semble que les éleveurs jouent sur les deux tableaux:
-indemnisations quand il s'agit le plus souvent, de chiens...
-et tir quand il s'agit de loups, hors ZPP...
Une seule réponse un suivi plus important et plus "en temps réel".
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A quoi ça sert un ours?
Et toi, à quoi sers-tu? Tu existes, c'est tout et c'est déjà prodigieux.
Et bien, c'est la même chose pour l'ours. C'est un être vivant, cela suffit.
Claude Dendaletche
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Sam 13 Jan 2007 - 11:28

C'est tout à fait ça Ugatza, quand leurs troupeaux sont attaqués, il ne peut s'agir QUE de loups, les chiens errants n'existant pas, mais quand ils tirent au fusil pour défendre ce même troupeau, il pensaient sincèrement qu'il s'agissait d'un chien.................
Si y'a pas de la contradiction dans l'air là..............

Et quand je gardais les brebis avec ma grand-mère, je n'ai pas le souvenir qu'on faisait suivre le fusil dans le sac, mais les temps changent, il est vrai...
_________________
"Lorsque l'homme aura coupé le dernier arbre, pollué la dernière goutte d'eau, tué le dernier animal et pêché le dernier poisson, alors, il se rendra compte que l'argent n'est pas comestible."
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Olivier



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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Sam 13 Jan 2007 - 12:08

Moi je ne sors jamais sans mon fusil, même pour aller acheter du pain. On est jamais trop prudent.
Hum...
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Michel
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MessageSujet: Re: Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel   Jeu 8 Fév 2007 - 16:47

Voilà trouvé sur un site de chasseur !!!

http://www.photos-chasse.com/forum-chasse/profile.php?mode=viewprofile&u=307

Le mail et l’adresse du premier posteur a été extraite de son profil, accessible a tout un chacun…Régalez vous…

Laurent Posté le: 26/07/2006 21:50 : MSN Messenger: vergne.laurent@hotmail.fr Le Montcel Savoie
Un berger d'une commune pas très loin de chez moi (25 km a vol d'oiseaux) a utiliser ce genre de remède et a apporté le loup a la préfecture car il n'y avait parait 'il pas de loup dans la région donc pas d'indemnisation pour les bète tuée, la région en question est les Bauges en Savoie on en beaucoup parlé au journaux tv il y a environ 1 an . D'ou mon inquiétude a ce sujet

doudou76 Posté le: 26/07/2006 22:08
je comprend ton inquiétude lors que mon père chassait en alsaces il on laché des lynx et le chevreuil est devenu inchassable car beaucoup plus en alerte
on les a trêté

Edouard71 Posté le: 26/07/2006 22:08
j'espère pour lui qui l'a posé à 3h du matin et qu'il est vite partie

doudou76 Posté le: 26/07/2006 22:11
je te rassure il n'est pas rester sur le térritoire

laurent Posté le: 26/07/2006 22:21
Il y a eu un procès, et il a été acquité car pour sa défense il a dit que comme il n'y avait pas de loup dans la région il croyait que des chiens érrant attaquait encore une fois son troupeaux et avait donc tiré sans se douter qu'il pouvait s'agir d'un loup. Tel a été pris qui croyait prendre .

Edouard71 Posté le: 26/07/2006 22:24
résultat du procès?

Laurent Posté le: 26/07/2006 22:27
il a été acquité comme je le dit juste en dessus,vous n'avez pas entendu parler de cette affaire a la tv , les association de protection de la nature avait fait beaucoup de bruit a ce sujet .

Caux76
Administrateur Posté le: 27/07/2006 22:47
Pour te repondre la sarcelle a capuche,
le loup a été chassé de nos campagnes il y a bien des années car avant tout l'homme en avait peur. Depuis le monde s'est modernisé et l'homme a fini par coloniser le moindre centimètre carré sur le territoire, que ce soit pour y vivre, ou pour y travailler (élevage ou agriculture). Voila ou nous en sommes. Les éleveurs ont tellement de difficultés financières pour joindre les deux bouts, les indemnités sont tellement dérisoires, qu'ils défendent bec et ongles leur gagne-pain. A mon avis il faut les comprendre. Ce qui malheureusement ne comprennent pas les citadins qui sont bien loin de la realité de la vie de ces gens la.
Quel impact pour ses pseudos défenseurs de la nature dans leur vie quotidienne? pour eux juste le plaisir de savoir que l'on a relancher un loup ou un gros nounours.....

Tony 53 Posté le: 28/07/2006 07:39
Je rejoins parfaitement Caux 76 dans ses propos. Et c'est clair que les i ndemnisations sont dérisoires. Même si cela rembourse en partie les dégâts, cela ne fait pas tout. Le stress des animaux est une des conséquences collatérales préjudiciables à l'éleveur. Et il ne faut pas oublier que le pâturage des moutons dans les montagnes a un rôle d'entretien du territoire. Sinon c'est le boisement et vive les incendies à mon avis. Alors une infime partie de la population française fantasme avec la réintroduction de l'ours et le développement du loup, et ignore les conséquences dramatiques que cela peut avoir. Ils sont sur leur planète, hélas trop éloignés de la terre et notre bonne vieille France. Tandis que des gens du terroir qui connaissent leur territoire, l'entretiennent, la font vivre avec les moyens du bord. Et ceux là on les prend pour des abrutis...

Caux76
Administrateur Posté le: 28/07/2006 10:34
Tout à fait Tony 53, mais en continuant comme cela, en prenant les ruraux pour des "tétus" face à la réintroduction nous finirons un jour par rigoler à notre tour.
On peut déjà voir, depuis l'interdiction du gazage des terriers, une prolification de maitre renard dans les campagnes, mais aussi sa présence dans des grandes villes. Pourquoi n'en serait-il pas de même pour le loup? Déjà que certains se posent la question de sa présence dans les pyrénées en se demandant par ou il est arrivé.....
Alors pourquoi pas des loups aux portes des grandes villes.... A ce moment là nous verrons bien la réaction de tous ces gens qui ont crié haut et fort pour qu'on le réintroduise...

Edouard71 Posté le: 18/09/2006 21:55
j'ai appris que dans le vercors il sont passés de 150 à 30 chevreuils, que les sangliers sont rares et les grandes pattes sont en disparition

Tony 53 Posté le: 19/09/2006 09:13
Que de gestion cynégétique mis à mal par le seul hobby d'écologistes. J'ai même plus envie d'en parler, ça me met dans un état... Et après on va taper sur le chasseur qui veut braconner le loup... Un cercle vicieux...

Je ne croyais pas, mais si ça geek geek

En plus ça frôle l'illettrisme...
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Le tueur du loup des Bauges rejugé en appel

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