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 Les "rateaux" de l'ASPAS

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Michel
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MessageSujet: Les "rateaux" de l'ASPAS    Sam 10 Juil 2010 - 6:33

La cour administrative d’appel de Lyon annule, le 06/05/2010, les jugements du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand et reconnaît la responsabilité fautive de l’État et le condamne deux fois à 4 000 € de
dommages et intérêts, du fait :

• de la destruction dans le Puy-de-Dôme de 587 fouines, 159 putois et 2646 pigeons ramiers dont le classement avait été déclaré illégal (postérieurement à la saison de destruction en 2004).
• de la destruction dans le Cantal de 90 renards, 175 fouines et 251 martres dont le classement avait été déclaré illégal (postérieurement à la saison de destruction en 2003).


Pour saison 2009/2010 l'ASPAS a obtenu devant les tribunaux administratifs, l'annulation des arrêtés nuisibles suivants :

- pour le département des Landes, concernant les martres, putois, fouines, renards, corneilles noires, étourneaux sansonnets et pies bavardes

- pour le département des Pyrénées-Atlantiques, des martres, putois, renards, corneilles noires, étourneaux sansonnets et pies bavardes, des fouines

- pour le département de l’Hérault, le ministère de l’Écologie a fait appel de ce jugement.

- pour le département de l’Aude, des belettes, putois, fouines, renards, corneilles noires, pies bavardes et pigeons ramiers.

- pour le département de la Côte d’Or, des martres, putois, fouines, étourneaux sansonnets, pies bavardes et pigeons ramiers.

- pour le département de la Haute-Garonne, des martres et belettes.

- pour le département du Lot, des martres, belettes, putois, fouines, renards,corneilles noires, étourneaux sansonnets, geais des chênes et pies bavardes.

- pour le département de la Meuse, des martres, putois, fouines, renards,geais des chênes et pies bavardes.

- pour le département de la Meurthe-et-Moselle, des martres, corbeaux freux, corneilles noires, étourneaux sansonnets et pies bavardes.

- pour le département du Calvados les pigeons ramiers

- pour le département de la Loire les martes

- pour le département de l'Aube les martes, les putois, les étourneaux, les sansonnets et pigeons ramiers

- pour le département du Loiret les martes, les putois, les fouines et les étourneaux

- pour le département du Cher les martes et les fouines

- pour le département de la Marne les martes, les putois, les fouines, corbeaux freux, corneilles noires, étourneaux sansonnets, pigeons ramiers et pies bavardes

- pour le département de l'Indre-et-Loire les martes, les putois, les fouines, renards, corneilles noires, étourneaux sansonnets, pies bavardes

Les nombreux arrêtés attaqués et gagnés permettent d'estimer que nous avons tous ensemble, réussi a sauver plus de 70 500 animaux "dits nuisibles" en faisant annuler ou suspendre ces arrêtés...! Cette estimation est tirée des chiffres fournis à l'administration par les piégeurs eux-mêmes...suite a la tenue de leurs "carnets"...

Vous pouvez trouver les copies (format pdf) des jugements rendus ici en pièce jointe :

http://www.aspas-nature.org/index.php?option=com_content&task=blogcategory&id=0&Itemid=61

Ah oui j'oubliai pour être impartial :

Le Tribunal administratif de Lyon maintient une jurisprudence de principe pour la légalité du classement des nuisibles en motivant avec précision le rejet de la requête de l’ASPAS (TA Lyon, 18 octobre 2005). Il confirme de la sorte son jugement de 2004 rendu dans un contentieux identique et qui avait rejeté la requête de la même association qui visait à obtenir l’annulation d’un arrêté préfectoral ayant classé parmi les nuisibles la belette, la fouine, la martre, le putois, le renard, le corbeau freux, la corneille noire, la pie bavarde, l’étourneau sansonnet et le pigeon ramier. La légalité de cet arrêté préfectoral avait été confirmée par le juge administratif, cette décision étant motivée soit par la prévention des dégâts (mustélidés notamment) soit par des motifs liés à la santé et à la salubrité publiques (le renard, par exemple, pour éviter la propagation de l’échinococcose) (TA Lyon, 26 octobre 2004).

et une seconde :

L’ASPAS a été condamnée dans deux affaires par le juge des référés au paiement de frais irrépétibles à une Fédération de chasseurs. L’ASPAS contestait les autorisations individuelles délivrées par le Préfet de destruction à tir de l’étourneau sansonnet. Le juge des référés a considéré que l’ASPAS n’était pas fondée à soutenir l’illégalité de ces autorisations individuelles compte tenu notamment du défaut d’urgence et a fait droit à la demande de la Fédération départementale des chasseurs de la condamner au paiement des frais irrépétibles (TA Lyon, ordonnances de référés du 25 mars 2005).

Mais pour deux échecs combien de victoires ? Laughing Laughing Laughing et en général les arrêtés ré-attaqués l'année suivante sont abrogés !






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Ugatza
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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Sam 10 Juil 2010 - 6:45

Heureusement qu'il y a l'ASPAS dans ce monde de brutes. Smile

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A quoi ça sert un ours?
Et toi, à quoi sers-tu? Tu existes, c'est tout et c'est déjà prodigieux.
Et bien, c'est la même chose pour l'ours. C'est un être vivant, cela suffit.
Claude Dendaletche
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Michel
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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Dim 11 Juil 2010 - 3:41

Pour rire :

Citation :
Cher(e)s adhérent(e)s, cher(e)s ami(e)s,

Les attaques sont nombreuses pour nous empêcher de mener à bien nos actions en faveur de la Nature et de la faune sauvage. La dernière en date est d’un nouveau registre car ce sont nos supports de communication militants qui sont visés.

En effet, une personne anonyme (chasseur ?) a déposé plainte auprès du Jury de Déontologie Publicitaire (JDP) contre notre vidéo “Le cerf”, lui prêtant un contenu pornographique, dégradant et pouvant heurter la sensibilité des plus jeunes. Cette vidéo avait été réalisée dans le cadre de notre campagne pour l’arrêt de la chasse le dimanche, ainsi qu’une deuxième, “Le pique nique”.
http://www.aspas-nature.org/index.php?option=com_content&task=view&id=71&Itemid=73

Cette plainte vient d’être examinée par le JDP qui l’a rejetée ( http://www.jdp-pub.org/).
“Le Jury relève que le film, diffusé seulement sur Internet, a pour objectif de lutter contre les accidents de chasse et pour la protection des animaux sauvages.
Il observe que si les personnages mis en scène sont nus, ils sont néanmoins filmés sans que leurs parties génitales soient montrées et sans que la scène de séduction qui est explicite mais présentée en plans découpés et fugaces, puisse être qualifiée d'érotique. Ce film ne comporte donc pas de caractère pornographique; les corps sont présentés sans porter atteinte à la dignité humaine. Si la violence de la scène finale est indéniable, elle est toutefois présentée très rapidement et sans complaisance. Elle correspond aussi à la réalité de ce qu'est la chasse des animaux sauvages. La violence ainsi montrée est en lien avec le fait que l'association en cause souhaite dénoncer, elle demeure proportionnée et elle est conforme au message dont la diffusion est recherchée.
En conséquence, Le Jury considère que la campagne ne contrevient pas aux dispositions précitées.”

Nous ne pouvons que nous féliciter de cette décision qui nous conforte dans nos combats et nous servir de cette accusation pour être encore plus forts (plainte et verdict complets ci-joints).

N’hésitez pas à communiquer autour de vous, à faire connaître l’ASPAS, à parler de nos actions, pour l’arrêt de la chasse le dimanche http://www.aspas-nature.org/index.php?option=com_content&task=view&id=71&Itemid=73, contre les interventions des chasseurs en milieu scolaire http://www.aspas-nature.org/content/view/388/61/lang,fr/

Voici la plainte :



Vous remarquerez le "français" approximatif de cette personne...cela se passe de commentaire...ou les Grocs en action rire rire "La VIOLENCE susceptible de heurter la sensibilité d'autrui" il est sûr que de par ses pratiques la sienne de sensibilité n'est pas heurtée... : Il lui faut donc un film de ce genre pour prendre conscience que ses actes de chasse sont violents...c'est Sad


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Ugatza
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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Dim 11 Juil 2010 - 7:59

Mais on le voit passer où, ce clip, en ce moment?
Moi, ça fait longtemps que je ne l'ai pas vu...

C'est bien celui-là?
Les pauvres, il n'y avait aucune chance.
Il n' y a pas de pornographie (la pub pour les cosmétiques, les parfums montre plus de corps nus).
La violence est montrée pour être dénoncée, et elle sobre quoique brutale comme le fait la Prévention Routière.
Ce qui dérange ce zigue, c'est sans doute l'identification à l'animal.
Il me semble aussi que c'est inspiré d'un vrai "accident" où un jeune homme apris une balle en pleine tête alors qu'il était en compagnie de sa petite amie. Sad

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Michel
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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Dim 11 Juil 2010 - 10:54

Ugatza a écrit:
Mais on le voit passer où, ce clip, en ce moment?
Moi, ça fait longtemps que je ne l'ai pas vu...

En fait ce clip ne passe nulle part, le zig il est allé le chercher sur le site de l'ASPAS !!

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Nico_le_chasseur

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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Mer 14 Juil 2010 - 3:35

Michel a écrit:
La cour administrative d’appel de Lyon annule, le 06/05/2010, les jugements du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand et reconnaît la responsabilité fautive de l’État et le condamne deux fois à 4 000 € de
dommages et intérêts, du fait :

• de la destruction dans le Puy-de-Dôme de 587 fouines, 159 putois et 2646 pigeons ramiers dont le classement avait été déclaré illégal (postérieurement à la saison de destruction en 2004).
• de la destruction dans le Cantal de 90 renards, 175 fouines et 251 martres dont le classement avait été déclaré illégal (postérieurement à la saison de destruction en 2003).


Pour saison 2009/2010 l'ASPAS a obtenu devant les tribunaux administratifs, l'annulation des arrêtés nuisibles suivants :

- pour le département des Landes, concernant les martres, putois, fouines, renards, corneilles noires, étourneaux sansonnets et pies bavardes

- pour le département des Pyrénées-Atlantiques, des martres, putois, renards, corneilles noires, étourneaux sansonnets et pies bavardes, des fouines

- pour le département de l’Hérault, le ministère de l’Écologie a fait appel de ce jugement.

- pour le département de l’Aude, des belettes, putois, fouines, renards, corneilles noires, pies bavardes et pigeons ramiers.

- pour le département de la Côte d’Or, des martres, putois, fouines, étourneaux sansonnets, pies bavardes et pigeons ramiers.

- pour le département de la Haute-Garonne, des martres et belettes.

- pour le département du Lot, des martres, belettes, putois, fouines, renards,corneilles noires, étourneaux sansonnets, geais des chênes et pies bavardes.

- pour le département de la Meuse, des martres, putois, fouines, renards,geais des chênes et pies bavardes.

- pour le département de la Meurthe-et-Moselle, des martres, corbeaux freux, corneilles noires, étourneaux sansonnets et pies bavardes.

- pour le département du Calvados les pigeons ramiers

- pour le département de la Loire les martes

- pour le département de l'Aube les martes, les putois, les étourneaux, les sansonnets et pigeons ramiers

- pour le département du Loiret les martes, les putois, les fouines et les étourneaux

- pour le département du Cher les martes et les fouines

- pour le département de la Marne les martes, les putois, les fouines, corbeaux freux, corneilles noires, étourneaux sansonnets, pigeons ramiers et pies bavardes

- pour le département de l'Indre-et-Loire les martes, les putois, les fouines, renards, corneilles noires, étourneaux sansonnets, pies bavardes

Les nombreux arrêtés attaqués et gagnés permettent d'estimer que nous avons tous ensemble, réussi a sauver plus de 70 500 animaux "dits nuisibles" en faisant annuler ou suspendre ces arrêtés...! Cette estimation est tirée des chiffres fournis à l'administration par les piégeurs eux-mêmes...suite a la tenue de leurs "carnets"...

Vous pouvez trouver les copies (format pdf) des jugements rendus ici en pièce jointe :

http://www.aspas-nature.org/index.php?option=com_content&task=blogcategory&id=0&Itemid=61

Ah oui j'oubliai pour être impartial :

Le Tribunal administratif de Lyon maintient une jurisprudence de principe pour la légalité du classement des nuisibles en motivant avec précision le rejet de la requête de l’ASPAS (TA Lyon, 18 octobre 2005). Il confirme de la sorte son jugement de 2004 rendu dans un contentieux identique et qui avait rejeté la requête de la même association qui visait à obtenir l’annulation d’un arrêté préfectoral ayant classé parmi les nuisibles la belette, la fouine, la martre, le putois, le renard, le corbeau freux, la corneille noire, la pie bavarde, l’étourneau sansonnet et le pigeon ramier. La légalité de cet arrêté préfectoral avait été confirmée par le juge administratif, cette décision étant motivée soit par la prévention des dégâts (mustélidés notamment) soit par des motifs liés à la santé et à la salubrité publiques (le renard, par exemple, pour éviter la propagation de l’échinococcose) (TA Lyon, 26 octobre 2004).

et une seconde :

L’ASPAS a été condamnée dans deux affaires par le juge des référés au paiement de frais irrépétibles à une Fédération de chasseurs. L’ASPAS contestait les autorisations individuelles délivrées par le Préfet de destruction à tir de l’étourneau sansonnet. Le juge des référés a considéré que l’ASPAS n’était pas fondée à soutenir l’illégalité de ces autorisations individuelles compte tenu notamment du défaut d’urgence et a fait droit à la demande de la Fédération départementale des chasseurs de la condamner au paiement des frais irrépétibles (TA Lyon, ordonnances de référés du 25 mars 2005).

Mais pour deux échecs combien de victoires ? Laughing Laughing Laughing et en général les arrêtés ré-attaqués l'année suivante sont abrogés !







Tout bonnement honteux, une assoce qui a compris ce système à laméricaine à la c** a faire un procès pour tout et rien...
J'espère qu'il pourrons faire machine arrière avant qu'il n'y ai trop de dégâts..... Crying or Very sad Crying or Very sad Crying or Very sad

(enfin pour renards et corneilles noire. pour le reste ok avec la décision)
Bien que heureusement c'est déjà une décision par département, mais c'est stupide, ce genre de décision devrait être prise niveau cantonale, en fonction de ce qu'il y a sur le territoire! idiotie de l'aspas en action
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Guido Lupo

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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Mer 14 Juil 2010 - 7:45

Euh là Nico j'ai bien peur que tu n'aies pas vraiment compris de quoi il est question ; relis lentement : les arrêtés au niveau départemental, c'est bien le Préfet qui les prend, pas l'ASPAS que je sache.

L'ASPAS les a contrés devant les tribunaux, et a obtenu gain de cause. Pas pour se faire de la tune : les dommages sont là pour payer les avocats, et surtout pour tenter de dissuader les Préfets de recommencer. Rien à voir avec les dérives de judiciarisation à l'américaine que tu évoques. Tradition française au contraire, que l'attaque de l'Etat devant les tribunaux par des associations, en matière de droits de l'homme ou de protection de l'environnment.

Ce n'est pas le seul domaine où l'Etat, sous pression de certains de tes collègues, se met lui-même hors-la-loi et est obligé de payer amende. On a connu ça avec Juppé et Natura 2000.

Sinon j'ai pas très bien compris avec quoi tu te dis d'accord ? qu'on flingue les fouines et martres ? ou qu'on les flingue pas ? T'es alors au moins en partie d'accord avec l'ASPAS ?

guido

PS : U, le jeune qui a été tué était avec sa copine dans sa bagnole garée en lisière, il ne gambadait pas à poil sous les ramures. Très jolie biche, n'empêche.
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Michel
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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Mer 14 Juil 2010 - 10:57

Guido Lupo a écrit:

L'ASPAS les a contrés devant les tribunaux, et a obtenu gain de cause. Pas pour se faire de la tune : les dommages sont là pour payer les avocats, et surtout pour tenter de dissuader les Préfets de recommencer. .

La cassation des arrêtés préfectoraux ne rapporte pas une "tune" à l'ASPAS si ce n'est le plaisir pour tous de voir des petits animaux sauvés d'une mort certaine...en général il n'y a pas d'avocat c'est l'avocat du service juridique qui s'en occupe...ou sil il ya besoin d'un avocat en général c'est du bénévolat... Laughing

Par contre la "tune" l'ASPAS la ramasse avec les condamnations des chasseurs...vous voulez des exemples ?

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Ugatza
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MessageSujet: Re: Les "rateaux" de l'ASPAS    Jeu 15 Juil 2010 - 5:44

Guido Lupo a écrit:


PS : U, le jeune qui a été tué était avec sa copine dans sa bagnole garée en lisière, il ne gambadait pas à poil sous les ramures. Très jolie biche, n'empêche.
C'est encore pire.
Il était peinard avec sa copine.

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Claude Dendaletche
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